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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE NIDANGE
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PAUL CHAPELIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL CHAPELIER
SARL CAVE NIDANGE

Numéro de dépôt :
3330001
Date de dépôt :
09/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2014
PAUL CHAPELIER de CAVE NIDANGE

Présentation de la marque PAUL CHAPELIER

Déposée le 9 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE NIDANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUL CHAPELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE NIDANGE domicilié(e) 40 Rue des Rosiers,31140 FONBEAUZARD - 31140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 299 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VELLAS NICOLAS domicilié(e) Domaine d'Eole, BP 8,34820 TEYRAN - 34820 - France.

La marque PAUL CHAPELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL CHAPELIER est expirée depuis le 9 décembre 2014.

CAVE NIDANGE a également déposé les autres marques suivantes : TOURELLES DE MONT VILLA , CLOITRE SAINT VINCENT , BOSC DES CHARMETTES , LES VERGNES DE BEAUREGARD , LA CAPELLE DE BELLEROCHES , chateau ministre , ORMES DE MAULIERES , LES TOURS VALLMONT , ENCLOT DE FONCEGRIVES


SARL CAVE NIDANGE - 40 Rue des Rosiers,31140 FONBEAUZARD - 31140 - France - SIREN 478299803


VELLAS NICOLAS - Domaine d'Eole, BP 8,34820 TEYRAN - 34820 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Inscription le 4 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619707 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).