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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE NIDANGE
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ENCLOT DE FONCEGRIVES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENCLOT DE FONCEGRIVES
CAVE NIDANGE SARL

Numéro de dépôt :
3436665
Date de dépôt :
21/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2016
ENCLOT DE FONCEGRIVES de CAVE NIDANGE

Présentation de la marque ENCLOT DE FONCEGRIVES

Déposée le 21 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE NIDANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENCLOT DE FONCEGRIVES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE NIDANGE domicilié(e) 4 rue de l'Albarède,31140 ST ALBAN - 31140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 299 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TEYRAN AGRI SERVICES domicilié(e) BP 8, Chemin du Mas du Pont,34820 TEYRAN - 34820 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCLOT DE FONCEGRIVES est expirée depuis le 21 juin 2016.

CAVE NIDANGE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHAPELIER , TOURELLES DE MONT VILLA , CLOITRE SAINT VINCENT , BOSC DES CHARMETTES , LES VERGNES DE BEAUREGARD , LA CAPELLE DE BELLEROCHES , chateau ministre , ORMES DE MAULIERES , LES TOURS VALLMONT


CAVE NIDANGE SARL - 4 rue de l'Albarède,31140 ST ALBAN - 31140 - France - SIREN 478299803


SARL TEYRAN AGRI SERVICES - BP 8, Chemin du Mas du Pont,34820 TEYRAN - 34820 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Inscription le 4 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619707 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.