Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRASSES DU FRIGOULET
CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3954483
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/10/2022
TERRASSES DU FRIGOULET de CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN

Présentation de la marque TERRASSES DU FRIGOULET

Déposée le 18 octobre 2012 par la société CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERRASSES DU FRIGOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la société CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN domicilié(e) 62 AVENUE DES ORANGERS - 34460 - ROQUEBRUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 072 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN, M. ALAIN ROGIER domicilié(e) 62 AVENUE DES ORANGERS - 34460 - ROQUEBRUN - France.

La marque TERRASSES DU FRIGOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRASSES DU FRIGOULET est expirée depuis le 18 octobre 2022.

CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ORB ROUGE , MAS DE L'AIROLE , DOMAINE DE GRESIOS , DOMAINE DE LAUREL , GOLDENVINES CAVE DE ROQUEBRUN , COL D'ARRIBAT , COMBE DE BRESCOU , L'HERITAGE D'AUPENAC , VIGNOBLE DE LA RAMIERE


CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 62 AVENUE DES ORANGERS - 34460 - ROQUEBRUN - France - SIREN 776072936


CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN, M. ALAIN ROGIER - 62 AVENUE DES ORANGERS - 34460 - ROQUEBRUN - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vins.