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Marques déposées par la société CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN
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TERRASSES DE BALAUSSAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRASSES DE BALAUSSAN
CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4342817
Date de dépôt :
03/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2027
TERRASSES DE BALAUSSAN de CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN

Présentation de la marque TERRASSES DE BALAUSSAN

Déposée par voie électronique le 3 mars 2017 par la société CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRASSES DE BALAUSSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la société CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN domicilié(e) 62 AVENUE DES ORANGERS - 34460 - ROQUEBRUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 072 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN ROGIER domicilié(e) 62 AVENUE DES ORANGERS - 34460 - ROQUEBRUN - France.

La marque TERRASSES DE BALAUSSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRASSES DE BALAUSSAN arrivera à expiration en date du 3 mars 2027.

CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ORB ROUGE , MAS DE L'AIROLE , DOMAINE DE GRESIOS , DOMAINE DE LAUREL , GOLDENVINES CAVE DE ROQUEBRUN , COL D'ARRIBAT , COMBE DE BRESCOU , L'HERITAGE D'AUPENAC , TERRASSES DU FRIGOULET


CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 62 AVENUE DES ORANGERS - 34460 - ROQUEBRUN - France - SIREN 776072936


M. ALAIN ROGIER - 62 AVENUE DES ORANGERS - 34460 - ROQUEBRUN - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vins .