Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MOUREL
CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN", CAVE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3154566
Date de dépôt :
14/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2012
DOMAINE DU MOUREL de CAVE \

Présentation de la marque DOMAINE DU MOUREL

Déposée le 14 mars 2002 par la société CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU MOUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la société CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN" domicilié(e) 34460 ROQUEBRUN - 34460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 072 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROGIER Alain, Directeur de la Cave "Les Vins de ROQUEBRUN" domicilié(e) 34460 ROQUEBRUN - France.

La marque DOMAINE DU MOUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MOUREL est expirée depuis le 14 mars 2012.

CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN" a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ORB ROUGE , MAS DE L'AIROLE , DOMAINE DE GRESIOS , DOMAINE DE LAUREL , GOLDENVINES CAVE DE ROQUEBRUN , COL D'ARRIBAT , COMBE DE BRESCOU , L'HERITAGE D'AUPENAC , TERRASSES DU FRIGOULET


CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN", CAVE COOPERATIVE - 34460 ROQUEBRUN - 34460 - France - SIREN 776072936


Monsieur ROGIER Alain, Directeur de la Cave "Les Vins de ROQUEBRUN" - 34460 ROQUEBRUN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Vin d'appellation d'origine contrôlée Saint-Chinian rouge et rosé en vrac et bouteilles provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine du Mourel"