Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOUSCADEL
CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN"

Numéro de dépôt :
3118238
Date de dépôt :
22/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2011

Présentation de la marque DOMAINE DU BOUSCADEL

Déposée le 22 août 2001 par CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU BOUSCADEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN", domicilié(e) 34460 ROQUEBRUN CAVE COOPERATIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROGIER Alain - France.

La marque DOMAINE DU BOUSCADEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOUSCADEL est expirée depuis le 22 août 2011.

CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN" a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ORB ROUGE , MAS DE L'AIROLE , DOMAINE DE GRESIOS , DOMAINE DE LAUREL , GOLDENVINES CAVE DE ROQUEBRUN , COL D'ARRIBAT , COMBE DE BRESCOU , L'HERITAGE D'AUPENAC , TERRASSES DU FRIGOULET


CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN" - 34460 ROQUEBRUN CAVE COOPERATIVE - France


Monsieur ROGIER Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Vin d'appellation d'origine contrôlée "saint-chinian" et "coteaux du languedoc". Rouge et rosé en vrac et en bouteilles.