DOMAINE DU BOUSCADEL
Présentation de la marque DOMAINE DU BOUSCADEL
Déposée le 22 août 2001 par CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU BOUSCADEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU BOUSCADEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOUSCADEL est expirée depuis le 22 août 2011.
CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05
Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40