Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU BOUSCADEL
Numéro de dépôt :
1722155
Date de dépôt :
15/01/1990
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
15/01/2000
Présentation de la marque DOMAINE DU BOUSCADEL
Déposée le 15 janvier 1990 par CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DU BOUSCADEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU BOUSCADEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 novembre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°335797 - Publication au BOPI 2001-11-26