Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MOULINE
CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN"

Numéro de dépôt :
98721250
Date de dépôt :
27/02/1998
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
27/02/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MOULINE

Déposée le 27 février 1998 par CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE LA MOULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN", domicilié(e) 34460 ROQUEBRUN, CAVE COOPERATIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ROGIER Alain Directeur de la cave "LES VINS DE ROQUEBRUN" - France.

La marque DOMAINE DE LA MOULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MOULINE est expirée depuis le 27 février 2008.

CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN" a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ORB ROUGE , MAS DE L'AIROLE , DOMAINE DE GRESIOS , DOMAINE DE LAUREL , GOLDENVINES CAVE DE ROQUEBRUN , COL D'ARRIBAT , COMBE DE BRESCOU , L'HERITAGE D'AUPENAC , TERRASSES DU FRIGOULET


CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN" - 34460 ROQUEBRUN, CAVE COOPERATIVE - France


MONSIEUR ROGIER Alain Directeur de la cave "LES VINS DE ROQUEBRUN" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Vin d'appellation d'origine contrôlée "SAINT-CHINIAN" et "COTEAUX DU LANGUEDOC" rouge et rosé en vrac et en bouteilles.