DOMAINE DE LA MOULINE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA MOULINE
Déposée le 27 février 1998 par CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE LA MOULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA MOULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MOULINE est expirée depuis le 27 février 2008.
CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15