Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CABRIO
CAVE "Les Vins de ROQUEBRUN"

Numéro de dépôt :
92411002
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
11/03/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE CABRIO

Déposée le 11 mars 1992 par CAVE "Les Vins de ROQUEBRUN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE CABRIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est CAVE "Les Vins de ROQUEBRUN", domicilié(e) 34460 ROQUEBRUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROGIER Alain Directeur de la cave "LES VINS DE ROQUEBRUN" - France.

La marque DOMAINE DE CABRIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CABRIO est expirée depuis le 11 mars 2002.

CAVE "Les Vins de ROQUEBRUN" a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ORB ROUGE , MAS DE L'AIROLE , DOMAINE DE GRESIOS , DOMAINE DE LAUREL , GOLDENVINES CAVE DE ROQUEBRUN , COL D'ARRIBAT , COMBE DE BRESCOU , L'HERITAGE D'AUPENAC , TERRASSES DU FRIGOULET


CAVE "Les Vins de ROQUEBRUN" - 34460 ROQUEBRUN - France


Monsieur ROGIER Alain Directeur de la cave "LES VINS DE ROQUEBRUN" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Vin d'Appellation d'Origine controlée SAINT-CHINIAN Rouge et Rosé en vrac et bouteilles provenant de l'exploitation exactement dénoméé "DOMAINE DE CABRIO"