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Marques déposées par CAVE " LES VINS DE ROQUEBRUN "
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DOMAINE DE CABAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CABAL
CAVE " LES VINS DE ROQUEBRUN "

Numéro de dépôt :
99797166
Date de dépôt :
21/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE CABAL

Déposée le 21 mai 1999 par CAVE " LES VINS DE ROQUEBRUN " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE CABAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est CAVE " LES VINS DE ROQUEBRUN ", domicilié(e) 34460 ROQUEBRUN CAVE COOPERATIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ROGIER Alain Directeur de la cave " LES VINS DE ROQUEBRUN " - France.

La marque DOMAINE DE CABAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CABAL est expirée depuis le 21 mai 2009.

CAVE " LES VINS DE ROQUEBRUN " a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ORB ROUGE , MAS DE L'AIROLE , DOMAINE DE GRESIOS , DOMAINE DE LAUREL , GOLDENVINES CAVE DE ROQUEBRUN , COL D'ARRIBAT , COMBE DE BRESCOU , L'HERITAGE D'AUPENAC , TERRASSES DU FRIGOULET


CAVE " LES VINS DE ROQUEBRUN " - 34460 ROQUEBRUN CAVE COOPERATIVE - France


MONSIEUR ROGIER Alain Directeur de la cave " LES VINS DE ROQUEBRUN " - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Vin d'appellation d'origine contrôlée " Saint-Chinian " et " Coteaux du Languedoc " Rouge et rosé en vrac et en bouteilles.