Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN"
/
DOMAINE DE BOISSEZON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BOISSEZON
CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN"

Numéro de dépôt :
92431273
Date de dépôt :
13/08/1992
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
13/08/2012

Présentation de la marque DOMAINE DE BOISSEZON

Déposée le 13 août 1992 par la société CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE BOISSEZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la société CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN" domicilié(e) CAVE COOPERATIVE,34460 ROQUEBRUN (dossier no 2217596) - 34460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 072 936 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROGIER Alain domicilié(e) Directeur de la cave, "Les vins de Roquebrun",34460 ROQUEBRUN (dossier no 2217596) - 34460 - France.

La marque DOMAINE DE BOISSEZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE BOISSEZON est expirée depuis le 13 août 2012.

CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN" a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ORB ROUGE , MAS DE L'AIROLE , DOMAINE DE GRESIOS , DOMAINE DE LAUREL , GOLDENVINES CAVE DE ROQUEBRUN , COL D'ARRIBAT , COMBE DE BRESCOU , L'HERITAGE D'AUPENAC , TERRASSES DU FRIGOULET


CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN" - CAVE COOPERATIVE,34460 ROQUEBRUN (dossier no 2217596) - 34460 - France - SIREN 776072936


Monsieur ROGIER Alain - Directeur de la cave, "Les vins de Roquebrun",34460 ROQUEBRUN (dossier no 2217596) - 34460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44

Inscription le 20 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°163183 - Publication au BOPI 1993-09-20

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2002 n°2217596 - Publication au BOPI 2002-03-14

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Vin d'appellation d'origine contrôlée "SAINT-CHINIAN" et "COTEAUX DU LANGUEDOC" provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE BOISSEZON"