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Marques déposées par Cave "Les Vins de ROQUEBRUN"
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CLOS SAINT-PONCIAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS SAINT-PONCIAN
Cave "Les Vins de ROQUEBRUN"

Numéro de dépôt :
92411003
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
11/03/2002

Présentation de la marque CLOS SAINT-PONCIAN

Déposée le 11 mars 1992 par Cave "Les Vins de ROQUEBRUN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CLOS SAINT-PONCIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est Cave "Les Vins de ROQUEBRUN", domicilié(e) 34460 ROQUEBRUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROGIER Alain Directeur de la CAVE - France.

La marque CLOS SAINT-PONCIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS SAINT-PONCIAN est expirée depuis le 11 mars 2002.

Cave "Les Vins de ROQUEBRUN" a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ORB ROUGE , MAS DE L'AIROLE , DOMAINE DE GRESIOS , DOMAINE DE LAUREL , GOLDENVINES CAVE DE ROQUEBRUN , COL D'ARRIBAT , COMBE DE BRESCOU , L'HERITAGE D'AUPENAC , TERRASSES DU FRIGOULET


Cave "Les Vins de ROQUEBRUN" - 34460 ROQUEBRUN - France


Monsieur ROGIER Alain Directeur de la CAVE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée SAINT-CHINIAN Rouge et Rosé en vrac et bouteilles provenant de l'exploitation exactement dénomée "CLOS SAINT-PONCIAN"