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Marques déposées par la société CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN"
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CLOS SAINT-PONCIAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS SAINT-PONCIAN
CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN", CAVE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3154562
Date de dépôt :
14/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2012
CLOS SAINT-PONCIAN de CAVE \

Présentation de la marque CLOS SAINT-PONCIAN

Déposée le 14 mars 2002 par la société CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS SAINT-PONCIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la société CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN" domicilié(e) 34460 ROQUEBRUN - 34460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 072 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROGIER Alain, Directeur de la Cave "Les Vins de Roquebrun" domicilié(e) 34460 ROQUEBRUN - France.

La marque CLOS SAINT-PONCIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS SAINT-PONCIAN est expirée depuis le 14 mars 2012.

CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN" a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ORB ROUGE , MAS DE L'AIROLE , DOMAINE DE GRESIOS , DOMAINE DE LAUREL , GOLDENVINES CAVE DE ROQUEBRUN , COL D'ARRIBAT , COMBE DE BRESCOU , L'HERITAGE D'AUPENAC , TERRASSES DU FRIGOULET


CAVE "LES VINS DE ROQUEBRUN", CAVE COOPERATIVE - 34460 ROQUEBRUN - 34460 - France - SIREN 776072936


Monsieur ROGIER Alain, Directeur de la Cave "Les Vins de Roquebrun" - 34460 ROQUEBRUN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Vin d'appellation d'origine contrôlée Saint-Chinian. Rouge et rosé en vrac et bouteilles provenant de l'exploitation exactement dénommée "Clos Saint-Poncian"