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Marques déposées par la société CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN
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CHAPELLE DE BALAUSSAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAPELLE DE BALAUSSAN
CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN, STE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3636754
Date de dépôt :
13/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2019
CHAPELLE DE BALAUSSAN de CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN

Présentation de la marque CHAPELLE DE BALAUSSAN

Déposée le 13 mars 2009 par la société CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPELLE DE BALAUSSAN »

Le déposant est la société CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN domicilié(e) 0 AVENUE DES ORANGERS - 34460 - ROQUEBRUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 072 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN domicilié(e) 0 AVENUE DES ORANGERS - 34460 - ROQUEBRUN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE DE BALAUSSAN est expirée depuis le 13 mars 2019.

CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ORB ROUGE , MAS DE L'AIROLE , DOMAINE DE GRESIOS , DOMAINE DE LAUREL , GOLDENVINES CAVE DE ROQUEBRUN , COL D'ARRIBAT , COMBE DE BRESCOU , L'HERITAGE D'AUPENAC , TERRASSES DU FRIGOULET


CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN, STE COOPERATIVE AGRICOLE - 0 AVENUE DES ORANGERS - 34460 - ROQUEBRUN - France - SIREN 776072936


CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN - 0 AVENUE DES ORANGERS - 34460 - ROQUEBRUN - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Vin d'appellation d'origine.