Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA SERRE
Numéro de dépôt :
1699599
Date de dépôt :
09/05/1990
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
09/05/2000
Présentation de la marque DOMAINE DE LA SERRE
Déposée le 9 mai 1990 par CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN ( CAVE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE LA SERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA SERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN ( CAVE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 novembre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°335800 - Publication au BOPI 2001-11-26