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Marques déposées par la société CAVE LES VIGNERONS S.C.A
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LES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTRÔLÉE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTRÔLÉE
CAVE LES VIGNERONS S.C.A

Numéro de dépôt :
97691653
Date de dépôt :
08/08/1997
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
08/08/2017

Présentation de la marque LES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTRÔLÉE

Déposée le 8 août 1997 par la société CAVE LES VIGNERONS S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « LES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTRÔLÉE »

Le déposant est la société CAVE LES VIGNERONS S.C.A domicilié(e) ROUTE DE SORTEILHO,34360 SAINT-CHINIAN (dossier no 2351614) - 34360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 074 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VIGNERONS domicilié(e) Rte de Sorteilho,34360 SAINT-CHINIAN (dossier no 2351614) - 34360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTRÔLÉE est expirée depuis le 8 août 2017.

CAVE LES VIGNERONS S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA GRAGE Vin de Pays des Monts de la Grage , MOULIN DE L'ERMITE VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTRÔLÉE


CAVE LES VIGNERONS S.C.A - ROUTE DE SORTEILHO,34360 SAINT-CHINIAN (dossier no 2351614) - 34360 - France - SIREN 776074874


CAVE DES VIGNERONS - Rte de Sorteilho,34360 SAINT-CHINIAN (dossier no 2351614) - 34360 - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2007 n°2351614 - Publication au BOPI 2007-09-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

"Vin d'appellation Saint-CHinian Contrôlée" (rouge et rosé).