TERRES DES ANGES
Présentation de la marque TERRES DES ANGES
Déposée le 28 septembre 2006 par la société CAVE LES VIGNERONS DU LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-45 du 10 novembre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRES DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3453701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES DES ANGES arrivera à expiration en date du 28 septembre 2026.
CAVE LES VIGNERONS DU LUC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16
Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2016 n°2628102 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-19