Marque enregistrée - Marque en vigueur

BALETI
CAVE LES VIGNERONS DU LUC

Numéro de dépôt :
4454991
Date de dépôt :
22/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2028
BALETI de CAVE LES VIGNERONS DU LUC

Présentation de la marque BALETI

Déposée par voie électronique le 22 mai 2018 par CAVE LES VIGNERONS DU LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BALETI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est CAVE LES VIGNERONS DU LUC domicilié(e) Rue de l'Ormeau - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JULIEN AYOUN domicilié(e) 19 BOULEVARD ARTHUR MICHAUD - 13015 - MARSEILLE - France.

La marque BALETI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALETI arrivera à expiration en date du 22 mai 2028.

CAVE LES VIGNERONS DU LUC a également déposé les autres marques suivantes : TERRES DES ANGES , DOMAINE DE LA RUISSE , Esprit Sainte Marine , DUMIDY , Empéri , DOMAINE CAUDEIRONS , LUSSI , BEAUCIER , Rosé fou , DOMAINE SAINT MARTIN


CAVE LES VIGNERONS DU LUC - Rue de l'Ormeau - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France


Monsieur JULIEN AYOUN - 19 BOULEVARD ARTHUR MICHAUD - 13015 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Vin d'orge [bière]; Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Apéritifs à base de vin; Boissons à base de vin; Vin; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.