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Marques déposées par la société CAVE LES COTEAUX
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ENCLAVE PONTIFICALE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ENCLAVE PONTIFICALE
CAVE LES COTEAUX, SCA

Numéro de dépôt :
3821854
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ENCLAVE PONTIFICALE de CAVE LES COTEAUX

Présentation de la marque ENCLAVE PONTIFICALE

Déposée par voie électronique le 8 avril 2011 par la société CAVE LES COTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENCLAVE PONTIFICALE »

Le déposant est la société CAVE LES COTEAUX domicilié(e) BP 22 CHEMIN DE LA PENNE - 84820 - VISAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 261 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE LES COTEAUX domicilié(e) BP 22 CHEMIN DE LA PENNE - 84820 - VISAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE LES COTEAUX, SCA - BP 22 CHEMIN DE LA PENNE - 84820 - VISAN - France - SIREN 783261571


CAVE LES COTEAUX - BP 22 CHEMIN DE LA PENNE - 84820 - VISAN - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592100 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Vins.