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Marques déposées par la société cave les costieres de Pomerols
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sieur de Beauvignac
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

sieur de Beauvignac
cave les costieres de Pomerols, societe cooperative agricole de vinification

Numéro de dépôt :
4350016
Date de dépôt :
29/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
sieur de Beauvignac de cave les costieres de Pomerols

Présentation de la marque sieur de Beauvignac

Déposée le 29 mars 2017 par la société cave les costieres de Pomerols auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « sieur de Beauvignac »

Le déposant est la société cave les costieres de Pomerols domicilié(e) 68 av de florensac - 34810 - POMEROLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 069 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cave les costieres de Pomerols, Mme BROSSAS HELENE domicilié(e) 68 av de florensac - 34810 - POMEROLS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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cave les costieres de Pomerols a également déposé les autres marques suivantes : HUGUES DE BEAUVIGNAC , Lumière de Garrigue , RESERVE PRIVEE , Délicat , MAS DE JADE , ROCS BLANCS , BEAUVIGNAC , Sieur de Beauvignac , SECRETS DES GARRIGUES , ESPRIT MARIN


cave les costieres de Pomerols, societe cooperative agricole de vinification - 68 av de florensac - 34810 - POMEROLS - France - SIREN 776069460


cave les costieres de Pomerols, Mme BROSSAS HELENE - 68 av de florensac - 34810 - POMEROLS - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741483 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.