Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société cave les costieres de Pomerols
/
LE JADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JADE
cave les costieres de Pomerols, societe cooperative agricole de vinification

Numéro de dépôt :
4042531
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/10/2023
LE JADE de cave les costieres de Pomerols

Présentation de la marque LE JADE

Déposée le 21 octobre 2013 par la société cave les costieres de Pomerols auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE JADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la société cave les costieres de Pomerols domicilié(e) 0 av de florensac - 34810 - POMEROLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 069 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cave les costieres de Pomerols, Mme BROSSAS HELENE domicilié(e) 0 av de florensac - 34810 - POMEROLS - France.

La marque LE JADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JADE est expirée depuis le 21 octobre 2023.

cave les costieres de Pomerols a également déposé les autres marques suivantes : HUGUES DE BEAUVIGNAC , Lumière de Garrigue , RESERVE PRIVEE , Délicat , MAS DE JADE , ROCS BLANCS , BEAUVIGNAC , Sieur de Beauvignac , SECRETS DES GARRIGUES , ESPRIT MARIN


cave les costieres de Pomerols, societe cooperative agricole de vinification - 0 av de florensac - 34810 - POMEROLS - France - SIREN 776069460


cave les costieres de Pomerols, Mme BROSSAS HELENE - 0 av de florensac - 34810 - POMEROLS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Inscription le 4 décembre 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°638029 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-04

Vins.