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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE LABASTIDE DE LEVIS
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GRANDE RESERVE DES BASTIDES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRANDE RESERVE DES BASTIDES
CAVE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3346964
Date de dépôt :
15/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2025
GRANDE RESERVE DES BASTIDES de CAVE LABASTIDE DE LEVIS

Présentation de la marque GRANDE RESERVE DES BASTIDES

Déposée le 15 mars 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANDE RESERVE DES BASTIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) Lieu-dit La Barthe - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque GRANDE RESERVE DES BASTIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANDE RESERVE DES BASTIDES arrivera à expiration en date du 15 mars 2025.

CAVE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : LA BASTIDE DEPUIS 1949 , LA BASTIDE , CEP DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS , LEO & CO , SOLEIL DES BASTIDES


CAVE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole - Lieu-dit La Barthe - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France - SIREN 777225202


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2015 n°2582290 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée.