Marque renouvelée - Marque en vigueur

CEP DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS
CAVE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
95579041
Date de dépôt :
05/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2025

Présentation de la marque CEP DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS

Déposée le 5 juillet 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEP DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) Lieu-dit La Barthe - 81150 - LABASTIDE-DE-LÉVIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque CEP DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CEP DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS arrivera à expiration en date du 5 juillet 2025.

CAVE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : LA BASTIDE DEPUIS 1949 , GRANDE RESERVE DES BASTIDES , LA BASTIDE , LEO & CO , SOLEIL DES BASTIDES


CAVE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole - Lieu-dit La Barthe - 81150 - LABASTIDE-DE-LÉVIS - France - SIREN 777225202


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2005 n°2291952 - Publication au BOPI 2005-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2015 n°2593987 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-28

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine GAILLAC contrôlée