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Marques déposées par la société CAVE LA VIGNERONNE
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PETITE PATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITE PATURE
CAVE LA VIGNERONNE, SCA

Numéro de dépôt :
3990489
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2023
PETITE PATURE de CAVE LA VIGNERONNE

Présentation de la marque PETITE PATURE

Déposée par voie électronique le 15 mars 2013 par la société CAVE LA VIGNERONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETITE PATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la société CAVE LA VIGNERONNE domicilié(e) Terre des Frères - 84110 - VILLEDIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 260 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque PETITE PATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITE PATURE est expirée depuis le 15 mars 2023.

CAVE LA VIGNERONNE a également déposé les autres marques suivantes : LES GRAPPES D'ANTAN , LES MURETS , VVB LES VIGNERONS DE VILLEDIEU BUISSON , LA BAUDELIERE , Domaine les FOUQUETTES , PETITE NATURE , LES HAUTS DE LA BAUDE , Les Faïnes , LES BUISSONS , LA CROIX DE GRANIER


CAVE LA VIGNERONNE, SCA - Terre des Frères - 84110 - VILLEDIEU - France - SIREN 783260664


CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Vins.