Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITE NATURE
CAVE LA VIGNERONNE, SCA

Numéro de dépôt :
3911324
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/04/2022
PETITE NATURE de CAVE LA VIGNERONNE

Présentation de la marque PETITE NATURE

Déposée le 6 avril 2012 par la société CAVE LA VIGNERONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PETITE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la société CAVE LA VIGNERONNE domicilié(e) Terre des Frères - 84110 - VILLEDIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 260 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque PETITE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITE NATURE est expirée depuis le 6 avril 2022.

CAVE LA VIGNERONNE a également déposé les autres marques suivantes : LES GRAPPES D'ANTAN , LES MURETS , VVB LES VIGNERONS DE VILLEDIEU BUISSON , LA BAUDELIERE , Domaine les FOUQUETTES , LES HAUTS DE LA BAUDE , Les Faïnes , LES BUISSONS , LA CROIX DE GRANIER , LES LOUVES


CAVE LA VIGNERONNE, SCA - Terre des Frères - 84110 - VILLEDIEU - France - SIREN 783260664


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Vins.