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Marques déposées par la société CAVE LA VIGNERONNE
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Domaine les FOUQUETTES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine les FOUQUETTES
CAVE LA VIGNERONNE, SCA

Numéro de dépôt :
3386527
Date de dépôt :
18/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/10/2025
Domaine les FOUQUETTES de CAVE LA VIGNERONNE

Présentation de la marque Domaine les FOUQUETTES

Déposée le 18 octobre 2005 par la société CAVE LA VIGNERONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Domaine les FOUQUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-47 du 25 novembre 2005.

Le déposant est la société CAVE LA VIGNERONNE domicilié(e) Terre des Frères - 84110 - VILLEDIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 260 664 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque Domaine les FOUQUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3386527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine les FOUQUETTES arrivera à expiration en date du 18 octobre 2025.

CAVE LA VIGNERONNE a également déposé les autres marques suivantes : LES GRAPPES D'ANTAN , LES MURETS , VVB LES VIGNERONS DE VILLEDIEU BUISSON , LA BAUDELIERE , PETITE NATURE , LES HAUTS DE LA BAUDE , Les Faïnes , LES BUISSONS , LA CROIX DE GRANIER , LES LOUVES


CAVE LA VIGNERONNE, SCA - Terre des Frères - 84110 - VILLEDIEU - France - SIREN 783260664


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2015 n°2600785 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-27

Vins de pays et d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Domaine les FOUQUETTES ”.