DOMAINE DES HAUTIMAGNES

CAVE LA VIGNERONNE, Société coopérative agricole

Présentation de la marque DOMAINE DES HAUTIMAGNES

Déposée le 17 octobre 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE LA VIGNERONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DES HAUTIMAGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-47 du 23 novembre 2007.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE LA VIGNERONNE domicilié(e) Terre des Frères - 84110 - VILLEDIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 260 664 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque DOMAINE DES HAUTIMAGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3531656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES HAUTIMAGNES arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.

CAVE LA VIGNERONNE a également déposé les autres marques suivantes : LES GRAPPES D'ANTAN , LES MURETS , VVB LES VIGNERONS DE VILLEDIEU BUISSON , LA BAUDELIERE , Domaine les FOUQUETTES , PETITE NATURE , LES HAUTS DE LA BAUDE , Les Faïnes , LES BUISSONS , LA CROIX DE GRANIER