Marque enregistrée - Marque en vigueur

VAISON LA ROMAINE La Romaine
CAVE LA ROMAINE, SCA

Numéro de dépôt :
4346714
Date de dépôt :
17/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/03/2027
VAISON LA ROMAINE La Romaine de CAVE LA ROMAINE

Présentation de la marque VAISON LA ROMAINE La Romaine

Déposée le 17 mars 2017 par la société CAVE LA ROMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VAISON LA ROMAINE La Romaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la société CAVE LA ROMAINE domicilié(e) 95 CHEMIN DE SAUMELONGUE - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 256 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE LA ROMAINE, Mme MICHAUD NATALIE domicilié(e) 95 CHEMIN DE SAUMELONGUE - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France.

La marque VAISON LA ROMAINE La Romaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAISON LA ROMAINE La Romaine arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

CAVE LA ROMAINE a également déposé les autres marques suivantes : BLEU BLANC BULLES , Y'A D'LA JOIE… , L'ORIGINALE DEPUIS 1924 VAISON LA ROMAINE La Romaine


CAVE LA ROMAINE, SCA - 95 CHEMIN DE SAUMELONGUE - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France - SIREN 783256589


SOCIETE COOPERATIVE LA ROMAINE, Mme MICHAUD NATALIE - 95 CHEMIN DE SAUMELONGUE - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Vins d'appellation d'origine protégée “ Côtes du Rhône Village ”.