Marque renouvelée - Marque en vigueur

Révolution Malepère
CAVE LA MALEPERE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3472376
Date de dépôt :
27/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2026
Révolution Malepère de CAVE LA MALEPERE

Présentation de la marque Révolution Malepère

Déposée le 27 décembre 2006 par la société CAVE LA MALEPERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Révolution Malepère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-06 du 9 février 2007.

Le déposant est la société CAVE LA MALEPERE domicilié(e) AVENUE DES VIGNERONS - 11290 - ARZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 765 969 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE LA MALEPERE domicilié(e) AVENUE DES VIGNERONS - 11290 - ARZENS - France.

La marque Révolution Malepère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3472376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Révolution Malepère arrivera à expiration en date du 27 décembre 2026.

CAVE LA MALEPERE a également déposé les autres marques suivantes : Malo Peiro , CHAPITRE DE LA CITE , Révolution Cabardès , LE PRIMEUR DE LA CITE , DOMAINE DE L'ESPAGNETTE


CAVE LA MALEPERE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - AVENUE DES VIGNERONS - 11290 - ARZENS - France - SIREN 775765969


CAVE LA MALEPERE - AVENUE DES VIGNERONS - 11290 - ARZENS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2016 n°2634262 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-08

Inscription le 30 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765313 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée (AOC) MALEPERE.