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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave La Malepère
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Malo Peiro
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Malo Peiro
Cave La Malepère, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3899653
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/02/2022
Malo Peiro de Cave La Malepère

Présentation de la marque Malo Peiro

Déposée le 23 février 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave La Malepère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Malo Peiro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave La Malepère domicilié(e) Avenue des Vignerons - 11290 - ARZENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave La Malepère, M. LE BRETON YANN domicilié(e) Avenue des Vignerons - 11290 - ARZENS - France.

La marque Malo Peiro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Malo Peiro est expirée depuis le 23 février 2022.

Cave La Malepère a également déposé les autres marques suivantes : CHAPITRE DE LA CITE , Révolution Malepère , Révolution Cabardès , LE PRIMEUR DE LA CITE , DOMAINE DE L'ESPAGNETTE


Cave La Malepère, Société coopérative agricole - Avenue des Vignerons - 11290 - ARZENS - France


Cave La Malepère, M. LE BRETON YANN - Avenue des Vignerons - 11290 - ARZENS - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683736 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Inscription le 30 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765313 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine “ Malepère ”.