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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave La Malepère
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DOMAINE DE L'ESPAGNETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE L'ESPAGNETTE
Cave La Malepère, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4105985
Date de dépôt :
04/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/07/2024
DOMAINE DE L\'ESPAGNETTE de Cave La Malepère

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ESPAGNETTE

Déposée le 4 juillet 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave La Malepère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DE L'ESPAGNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave La Malepère domicilié(e) Av des Vignerons - 11290 - ARZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 765 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave La Malepère, Société coopérative agricole, a l'attention de M. Theraroz Jean luc domicilié(e) Av. des Vignerons - 11290 - ARZENS - France.

La marque DOMAINE DE L'ESPAGNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ESPAGNETTE arrivera à expiration en date du 4 juillet 2024.

Cave La Malepère a également déposé les autres marques suivantes : Malo Peiro , CHAPITRE DE LA CITE , Révolution Malepère , Révolution Cabardès , LE PRIMEUR DE LA CITE


Cave La Malepère, Société coopérative agricole - Av des Vignerons - 11290 - ARZENS - France - SIREN 775765969


Cave La Malepère, Société coopérative agricole, a l'attention de M. Theraroz Jean luc - Av. des Vignerons - 11290 - ARZENS - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 30 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765313 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30

Vins faisant l'objet d'une AOP (AOP Malepere) et d'une IGP (IGP Oc).