Déposée le 21 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE LA GRENATIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAVE LA GRENATIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE LA GRENATIERE domicilié(e) Immeuble Evasion marine, 13 Bis Avenue des Elysées,34350 VALRAS PLAGE - 34350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 072 423 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CAVE LA GRENATIERE domicilié(e) Immeuble Evasion marine, 13 Bis Avenue des Elysées,34350 VALRAS PLAGE - 34350 - France.
La marque CAVE LA GRENATIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE LA GRENATIERE est expirée depuis le 21 juillet 2013.
SARL CAVE LA GRENATIERE - Immeuble Evasion marine, 13 Bis Avenue des Elysées,34350 VALRAS PLAGE - 34350 - France - SIREN 776072423
SARL CAVE LA GRENATIERE - Immeuble Evasion marine, 13 Bis Avenue des Elysées,34350 VALRAS PLAGE - 34350 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Verrerie (récipients), bouteilles fantaisie. Pétillants de raisin, jus de raisin, boissons à base de vin d'appellation d'origine désalcoolisé.Boissons de fruits et jus de fruits. Vins tranquilles ou effervescents d'appellation d'origine, apéritifs ou spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), alcools (à l'exception des vins et des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine, eaux-de-vie de marc ou de vin d'appellation d'origine.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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