Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON ALMERAS
cave la comtadine

Numéro de dépôt :
4441600
Date de dépôt :
29/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2028
MAISON ALMERAS de cave la comtadine

Présentation de la marque MAISON ALMERAS

Déposée par voie électronique le 29 mars 2018 par cave la comtadine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON ALMERAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est cave la comtadine domicilié(e) 1 route de nyons - 84110 - puymeras - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE LA COMTADINE, Monsieur JEAN FOCH domicilié(e) 1 ROUTE DE NYONS - 84110 - PUYMERAS - France.

La marque MAISON ALMERAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON ALMERAS arrivera à expiration en date du 29 mars 2028.

cave la comtadine a également déposé les autres marques suivantes : MAS DES OCRES , DOMAINE PLAN DES ROCHES , DOMAINE DE LOLA , Terroirs & VIGNERONS , DOMAINE DES DEUX TERRES , JAS DE PIERRE , JAS DES ROUVES , SECRET DES COLLINES


cave la comtadine - 1 route de nyons - 84110 - puymeras - France


CAVE LA COMTADINE, Monsieur JEAN FOCH - 1 ROUTE DE NYONS - 84110 - PUYMERAS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.