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Marques déposées par CAVE LA COMTADINE
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DOMAINE PLAN DES ROCHES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE PLAN DES ROCHES
CAVE LA COMTADINE

Numéro de dépôt :
4475740
Date de dépôt :
10/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2028
DOMAINE PLAN DES ROCHES de CAVE LA COMTADINE

Présentation de la marque DOMAINE PLAN DES ROCHES

Déposée par voie électronique le 10 août 2018 par CAVE LA COMTADINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE PLAN DES ROCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est CAVE LA COMTADINE domicilié(e) 1 ROUTE DE NYONS - 84110 - PUYMERAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CVELA COMTADINE, Monsieur JEAN FOCH domicilié(e) 1 ROUTE DE NYONS - 84110 - PUYMERAS - France.

La marque DOMAINE PLAN DES ROCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PLAN DES ROCHES arrivera à expiration en date du 10 août 2028.

CAVE LA COMTADINE a également déposé les autres marques suivantes : MAS DES OCRES , DOMAINE DE LOLA , Terroirs & VIGNERONS , DOMAINE DES DEUX TERRES , JAS DE PIERRE , JAS DES ROUVES , MAISON ALMERAS , SECRET DES COLLINES


CAVE LA COMTADINE - 1 ROUTE DE NYONS - 84110 - PUYMERAS - France


CVELA COMTADINE, Monsieur JEAN FOCH - 1 ROUTE DE NYONS - 84110 - PUYMERAS - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.