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Marques déposées par la société CAVE LA COMTADINE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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INSPIRATION DU RHONE
Marque expirée - Marque en non vigueur

INSPIRATION DU RHONE
CAVE LA COMTADINE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3458417
Date de dépôt :
20/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2016
INSPIRATION DU RHONE de CAVE LA COMTADINE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque INSPIRATION DU RHONE

Déposée le 20 octobre 2006 par la société CAVE LA COMTADINE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSPIRATION DU RHONE »

Le déposant est la société CAVE LA COMTADINE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) LA GRAND GRANGE,84110 PUYMERAS - 84110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 246 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE LA COMTADINE domicilié(e) LA GRAND GRANGE,84110 PUYMERAS - 84110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSPIRATION DU RHONE est expirée depuis le 20 octobre 2016.


CAVE LA COMTADINE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - LA GRAND GRANGE,84110 PUYMERAS - 84110 - France - SIREN 783246747


CAVE LA COMTADINE - LA GRAND GRANGE,84110 PUYMERAS - 84110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Vins d'appellation d'origine « Côtes du Rhône » et « Côtes du Rhône Villages » ; eaux-de-vie d'appellation d'origine « eau-de-vie de vin des Côtes du Rhône » et « eau-de-vie de marc des Côtes du Rhône ».