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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE JEANNE D'ARC
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CAVE JEANNE D'ARC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAVE JEANNE D'ARC
CAVE JEANNE D'ARC S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3407341
Date de dépôt :
30/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2016
CAVE JEANNE D\'ARC de CAVE JEANNE D\'ARC

Présentation de la marque CAVE JEANNE D'ARC

Déposée le 30 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE JEANNE D'ARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVE JEANNE D'ARC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE JEANNE D'ARC domicilié(e) 32 Rue Jeanne d'Arc,86100 CHATELLERAULT - 86100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 211 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. CAVE JEANNE D'ARC domicilié(e) 32 Rue Jeanne d'Arc,86100 CHATELLERAULT - 86100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE JEANNE D'ARC est expirée depuis le 30 janvier 2016.


CAVE JEANNE D'ARC S.A.R.L. - 32 Rue Jeanne d'Arc,86100 CHATELLERAULT - 86100 - France - SIREN 329211627


S.A.R.L. CAVE JEANNE D'ARC - 32 Rue Jeanne d'Arc,86100 CHATELLERAULT - 86100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.