Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARVAL
Numéro de dépôt :
1228716
Date de dépôt :
18/11/1982
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
18/11/1992
Présentation de la marque CARVAL
Déposée le 18 novembre 1982 par CAVÉ Jean-Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « CARVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CARVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARVAL est expirée depuis le 18 novembre 1992.
CAVÉ Jean-Edouard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29