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Marques déposées par la société CAVE HENRY DE VEZELAY
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Les Vignerons de la Colline Éternelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Vignerons de la Colline Éternelle
CAVE HENRY DE VEZELAY, SCA

Numéro de dépôt :
4338495
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2027
Les Vignerons de la Colline Éternelle de CAVE HENRY DE VEZELAY

Présentation de la marque Les Vignerons de la Colline Éternelle

Déposée par voie électronique le 16 février 2017 par la société CAVE HENRY DE VEZELAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Vignerons de la Colline Éternelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la société CAVE HENRY DE VEZELAY domicilié(e) 4 ROUTE DE NANCHEVRES - 89450 - SAINT PERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 068 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane PERRIER domicilié(e) 4 RUE DE NANCHEVRES - 89450 - SAINT PERE - France.

La marque Les Vignerons de la Colline Éternelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vignerons de la Colline Éternelle arrivera à expiration en date du 16 février 2027.


CAVE HENRY DE VEZELAY, SCA - 4 ROUTE DE NANCHEVRES - 89450 - SAINT PERE - France - SIREN 379068588


M. Stéphane PERRIER - 4 RUE DE NANCHEVRES - 89450 - SAINT PERE - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Bouteilles ; verres (récipients) ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plants ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.