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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE EXPANSION AU CAPITAL DE 500 000 FRS
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CHARLES ROYER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES ROYER
"CAVE EXPANSION" SARL AU CAPITAL DE 500 000 FRS

Numéro de dépôt :
1658840
Date de dépôt :
16/01/1991
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
16/01/2001
CHARLES ROYER de CAVE EXPANSION AU CAPITAL DE 500 000 FRS

Présentation de la marque CHARLES ROYER

Déposée le 16 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE EXPANSION AU CAPITAL DE 500 000 FRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CHARLES ROYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE EXPANSION AU CAPITAL DE 500 000 FRS domicilié(e) Z.I. de Mardeuil, 8, rue du Pré-Bréda, 51200 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JACKY BROGGINI, gérant - France.

La marque CHARLES ROYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658840.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE EXPANSION AU CAPITAL DE 500 000 FRS a également déposé les autres marques suivantes : MARIE SERVAL


"CAVE EXPANSION" SARL AU CAPITAL DE 500 000 FRS - Z.I. de Mardeuil, 8, rue du Pré-Bréda, 51200 EPERNAY - France


Monsieur JACKY BROGGINI, gérant - France


Inscription le 27 mai 1994 - Transmission de propriété n°172797 - Publication au BOPI 1994-05-27

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