Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE JARDIN DE TREBOGAD
CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM-CELLIER DE LA MOSSIG

Numéro de dépôt :
4612128
Date de dépôt :
07/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2030
LE JARDIN DE TREBOGAD de CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM-CELLIER DE LA MOSSIG

Présentation de la marque LE JARDIN DE TREBOGAD

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2020 par CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM-CELLIER DE LA MOSSIG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE JARDIN DE TREBOGAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM-CELLIER DE LA MOSSIG domicilié(e) Route de Scharrachbergheim - 67310 - Traenheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Madame Michèle Dietrich-Schnell domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LE JARDIN DE TREBOGAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DE TREBOGAD arrivera à expiration en date du 7 janvier 2030.


CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM-CELLIER DE LA MOSSIG - Route de Scharrachbergheim - 67310 - Traenheim - France


CABINET NUSS, Madame Michèle Dietrich-Schnell - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Alsace Grand Cru, crémants d'appellation d'origine contrôlée Alsace, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée, marc d'Alsace, Gewurztraminer et, plus généralement vins et boissons alcoolisées (à l'exception des bières).