Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DE MONTLARC
CAVE DU RAZES

Numéro de dépôt :
4449492
Date de dépôt :
27/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2028
TERRE DE MONTLARC de CAVE DU RAZES

Présentation de la marque TERRE DE MONTLARC

Déposée par voie électronique le 27 avril 2018 par CAVE DU RAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DE MONTLARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est CAVE DU RAZES domicilié(e) DEPT 623 - 11240 - ROUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU RAZES, Monsieur OLIVIER AMBRY domicilié(e) DEPT 623 - 11240 - ROUTIER - France.

La marque TERRE DE MONTLARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE MONTLARC arrivera à expiration en date du 27 avril 2028.

CAVE DU RAZES a également déposé les autres marques suivantes : LE TEMPS DES BRUMES , TERRE DE MONTCLAR , premières brumes , D DE FOURNERY , C DE MONTCLAR


CAVE DU RAZES - DEPT 623 - 11240 - ROUTIER - France


CAVE DU RAZES, Monsieur OLIVIER AMBRY - DEPT 623 - 11240 - ROUTIER - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Inscription le 30 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765315 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.