Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DE MONTCLAR
CAVE DU RAZES

Numéro de dépôt :
4410614
Date de dépôt :
06/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2027
TERRE DE MONTCLAR de CAVE DU RAZES

Présentation de la marque TERRE DE MONTCLAR

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2017 par CAVE DU RAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DE MONTCLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est CAVE DU RAZES domicilié(e) 623 départementale - 11240 - ROUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU RAZES, Monsieur OLIVIER AMBRY domicilié(e) 623 Departementale - 11240 - ROUTIER - France.

La marque TERRE DE MONTCLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE MONTCLAR arrivera à expiration en date du 6 décembre 2027.

CAVE DU RAZES a également déposé les autres marques suivantes : LE TEMPS DES BRUMES , TERRE DE MONTLARC , premières brumes , D DE FOURNERY , C DE MONTCLAR


CAVE DU RAZES - 623 départementale - 11240 - ROUTIER - France


CAVE DU RAZES, Monsieur OLIVIER AMBRY - 623 Departementale - 11240 - ROUTIER - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Inscription le 30 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765315 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.