Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE TEMPS DES BRUMES
CAVE DU RAZES, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
4320130
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2026
LE TEMPS DES BRUMES de CAVE DU RAZES

Présentation de la marque LE TEMPS DES BRUMES

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2016 par la société CAVE DU RAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TEMPS DES BRUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la société CAVE DU RAZES domicilié(e) Route départementale 623 - 11240 - ROUTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 826 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Dominique POURTAU, FIDAL, Société d'Avocats domicilié(e) 9 AVENUE Parmentier, BP 92403 - 31086 - Toulouse Cedex 2 - France.

La marque LE TEMPS DES BRUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TEMPS DES BRUMES arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

CAVE DU RAZES a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE MONTCLAR , TERRE DE MONTLARC , premières brumes , D DE FOURNERY , C DE MONTCLAR


CAVE DU RAZES, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - Route départementale 623 - 11240 - ROUTIER - France - SIREN 775826951


Mme. Dominique POURTAU, FIDAL, Société d'Avocats - 9 AVENUE Parmentier, BP 92403 - 31086 - Toulouse Cedex 2 - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 30 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765315 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.