Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU RAZES
/
D DE FOURNERY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

D DE FOURNERY
CAVE DU RAZES, Société coopérative agricole de vinification

Numéro de dépôt :
3471435
Date de dépôt :
21/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2026
D DE FOURNERY de CAVE DU RAZES

Présentation de la marque D DE FOURNERY

Déposée le 21 décembre 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU RAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DE FOURNERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-05 du 2 février 2007.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU RAZES domicilié(e) AVENUE DEPT 623 - 11240 - ROUTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 826 951 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. AMBRY olivier, CAVE DU RAZES domicilié(e) AVENUE DEPT 623 - 11240 - ROUTIER - France.

La marque D DE FOURNERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3471435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D DE FOURNERY arrivera à expiration en date du 21 décembre 2026.

CAVE DU RAZES a également déposé les autres marques suivantes : LE TEMPS DES BRUMES , TERRE DE MONTCLAR , TERRE DE MONTLARC , premières brumes , C DE MONTCLAR


CAVE DU RAZES, Société coopérative agricole de vinification - AVENUE DEPT 623 - 11240 - ROUTIER - France - SIREN 775826951


M. AMBRY olivier, CAVE DU RAZES - AVENUE DEPT 623 - 11240 - ROUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2017 n°2647677 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-04-28

Inscription le 30 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765315 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.