Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEZ
CAVE DU MONT (S.A), rue de la Tournette, 74230 THONES.

Numéro de dépôt :
1295760
Date de dépôt :
12/04/1984
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
12/04/1994
FREEZ de CAVE DU MONT (S.A

Présentation de la marque FREEZ

Déposée le 12 avril 1984 par CAVE DU MONT (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « FREEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE DU MONT (S.A), rue de la Tournette, 74230 THONES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MERMILLOD-POINCY Pierre - France.

La marque FREEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEZ est expirée depuis le 12 avril 1994.


CAVE DU MONT (S.A), rue de la Tournette, 74230 THONES. - France


Monsieur MERMILLOD-POINCY Pierre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Boissons gazeuses non alcoolisées (limonade, sodas), bière, ale et porter, eaux minérales plates et gazeuses, sirops et autres préparations pour boissons.