Marque renouvelée - Marque en vigueur

TUC PEYROT
CAVE DU MARMANDAIS, SCA

Numéro de dépôt :
99818290
Date de dépôt :
11/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2029

Présentation de la marque TUC PEYROT

Déposée le 11 octobre 1999 par CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUC PEYROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est CAVE DU MARMANDAIS, SCA domicilié(e) VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DU MARMANDAIS, M. FILLEAU JEAN LUC domicilié(e) VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France.

La marque TUC PEYROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TUC PEYROT arrivera à expiration en date du 11 octobre 2029.

CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOROND , GENS DE MONTSAC , Esis , LES ALISIERS , QUEZACO , CASTOLAN , LES CLAUX DU BREUIL , DE REYNE , CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS, SCA - VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France


SCA CAVE DU MARMANDAIS, M. FILLEAU JEAN LUC - VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France


Inscription le 3 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°411633 - Publication au BOPI 2005-05-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2412987 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2019 n°2727045 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2019-10-01

Boissons alcoolisées. (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins à appellation d'origine contrôlée, vins de pays, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.