Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CAVE DU MARMANDAIS
/
TERSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERSAC
CAVE DU MARMANDAIS, SCA

Numéro de dépôt :
4104991
Date de dépôt :
11/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2024
TERSAC de CAVE DU MARMANDAIS

Présentation de la marque TERSAC

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2014 par CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est CAVE DU MARMANDAIS, SCA domicilié(e) LA CURE, 47250 COCUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS, M. Frédéric COSTELLA domicilié(e) LA CURE, 47250 COCUMONT - France.

La marque TERSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERSAC est expirée depuis le 11 juillet 2024.

CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOROND , GENS DE MONTSAC , Esis , LES ALISIERS , QUEZACO , CASTOLAN , LES CLAUX DU BREUIL , DE REYNE , CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS, SCA - LA CURE, 47250 COCUMONT - France


CAVE DU MARMANDAIS, M. Frédéric COSTELLA - LA CURE, 47250 COCUMONT - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Vins.