Marque expirée - Marque en non vigueur

ROSALINE
CAVE DU MARMANDAIS, SCA

Numéro de dépôt :
99777501
Date de dépôt :
22/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2019

Présentation de la marque ROSALINE

Déposée le 22 février 1999 par CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSALINE »

Le déposant est CAVE DU MARMANDAIS, SCA domicilié(e) - 47250 - COCUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS, SCA, Monsieur GRELAUD Bernard domicilié(e) - 47250 - COCUMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSALINE est expirée depuis le 22 février 2019.

CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOROND , GENS DE MONTSAC , Esis , LES ALISIERS , QUEZACO , CASTOLAN , LES CLAUX DU BREUIL , DE REYNE , CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS, SCA - Array - 47250 - COCUMONT - France


CAVE DU MARMANDAIS, SCA, Monsieur GRELAUD Bernard - Array - 47250 - COCUMONT - France


Inscription le 25 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411424 - Publication au BOPI 2005-04-25

Inscription le 25 avril 2005 - Changement de dénomination n°411425 - Publication au BOPI 2005-04-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2009 n°2400601 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée - côtes du Marmandais.