Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RIVELANDE
CAVE DU MARMANDAIS SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE (SCA)

Numéro de dépôt :
1266576
Date de dépôt :
23/03/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2014

Présentation de la marque RIVELANDE

Déposée le 23 mars 1984 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RIVELANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS domicilié(e) 47250 COCUMONT (dossier no 2268187) - 47250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS SCA domicilié(e) 47250 COCUMONT (dossier no 2268187) - France.

La marque RIVELANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RIVELANDE est expirée depuis le 23 mars 2014.

CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOROND , GENS DE MONTSAC , Esis , LES ALISIERS , QUEZACO , CASTOLAN , LES CLAUX DU BREUIL , DE REYNE , CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE (SCA) - 47250 COCUMONT (dossier no 2268187) - 47250 - France - SIREN 782169007


CAVE DU MARMANDAIS SCA - 47250 COCUMONT (dossier no 2268187) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2004 n°2268187 - Publication au BOPI 2004-07-02

Renouvellement sans limitation n°2035620 - Publication au BOPI 1994-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Inscription le 22 novembre 2004 - Changement de dénomination n°403000 - Publication au BOPI 2004-11-22

Boissons alcoolisées. Appellation d'origine : "vins délimités de qualité supérieure".