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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS
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OSIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSIS
CAVE DU MARMANDAIS Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3342808
Date de dépôt :
23/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/02/2015
OSIS de CAVE DU MARMANDAIS

Présentation de la marque OSIS

Déposée le 23 février 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « OSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU MARMANDAIS domicilié(e) 47250 COCUMONT - 47250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU MARMANDAIS SCA domicilié(e) 47250 COCUMONT - France.

La marque OSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSIS est expirée depuis le 23 février 2015.

CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOROND , GENS DE MONTSAC , Esis , LES ALISIERS , QUEZACO , CASTOLAN , LES CLAUX DU BREUIL , DE REYNE , CHATEAU CHAPELLE DE SAINT-JEAN , LESPERAC


CAVE DU MARMANDAIS Société Coopérative Agricole - 47250 COCUMONT - 47250 - France - SIREN 782169007


CAVE DU MARMANDAIS SCA - 47250 COCUMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Vins.